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Histoire du droit de la nationalité française - Des origines à la veille de la réforme de 1889

Livres, Gérard Légier

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Gérard Légier Histoire du droit de la nationalité française - Des origines à la veille de la réforme de 1889 filetype pdf - Être ou ne pas être Français, telle est la question à laquelle nombre de personnes ont été confrontées, car les occasions de distinguer entre nationaux et étrangers sont multiples. Sous l'Ancien Régime, les seconds, appelés aubains, étaient affectés d'une incapacité successorale dont le roi tirait profit en recueillant leurs successions sur le fondement du droit dit d'aubaine. À partir de la Révolution, seuls les citoyens français jouissent des prérogatives politiques mais supportent en contrepartie les charges militaires. À l'aube du XIXe siècle, le code Napoléon requiert en principe la qualité de Français pour avoir la plénitude des droits civils. Ces différences de traitement ont impliqué de déterminer le plus précisément possible qui possède cette qualité dès la naissance, comment on peut l'acquérir ou la perdre. Les règles répondant à ces interrogations ont, surtout depuis la période révolutionnaire, abondé et varié, notamment au gré des régimes politiques, au point de former une matière assez volatile. Tel est particulièrement le cas de la naturalisation qui en un siècle, de 1790 à 1889, connut une vingtaine de remaniements. En décor, c'est toute l'histoire de la France qui se profile, tant sur le plan interne que dans ses relations avec le monde extérieur. Le thème du présent ouvrage est l'évolution du droit de la nationalité française des origines à la veille de l'importante réforme de 1889, marquée entre autres par la forte poussée du droit du sol. L'objectif a été non seulement de décrire les normes, mais surtout d'exposer, en amont, les raisons avancées pour les justifier ainsi que les tribulations de leur élaboration, puis, en aval, les éventuels problèmes d'interprétation des textes et les difficultés de leur application. L'analyse des controverses et des argumentations qui les alimentent constitue le coeur de cette étude.

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de Gérard Légier

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